CONDITIONS DE VENTE
Ces conditions sont appliquées et font partie intégrante de tout contrat de vente, sauf accord contraire entre les parties qui le composent.
Pour l’expédition de marchandises en charge de l’acheteur à la clientèle, tout risque ou dommage sera assumé par lui.
Le transport de marchandises qui est de la responsabilité de TECNOPOL SISTEMAS SL, les risques et les dommages sont assumés à condition que les clauses suivantes:
les dommages, les bosses et les défauts observés pendant le temps de livraison, doivent être notifiées à la société de transports avant que l’acceptation de la marchandise et communiquées par écrit à TECNOPOL SISTEMAS SL dans les 24h. le retard dans l’approvisionnement ne donne droit à aucune indemnité de quelque nature que ce soit et n’annule pas la commande une fois chargé par la société de transport.
Les retours ne seront pas acceptés, sauf accord préalable.
Les retours supérieurs à 1 mois à compter de la date de vente ne seront pas acceptés. Toutes taxes ou surcout, de quelque nature que ce soit, imposées sur les opérations commerciales, seront à la charge de l’acheteur, même si elles ont finalement été tenu au vendeur. Pour toute question juridique découlant de la vente ou qui en sont dérivés, les parties se soumettent expressément aux tribunaux de Barcelone renonçant expressément à toute autre juridiction.
Les prix indiqués dans ce tarif sont tous Ex Works
La livraison sera toujours prise en charge par l’acheteur.
TECNOFLOOR: Colorations spéciales: pour les commandes de plus de 350 kg, elles peuvent être expédiées en produit pigmenté, sans coût supplémentaire. Pour les commandes de moins de 350 kg le colorant PIGMENTS EP est livré et facturé séparément.
TECNOTOP 2C / 2CP. Colorations spéciales: pour les commandes de plus de 340 kg, elles peuvent être expédiées en produit pigmenté, sans coût supplémentaire. Pour les commandes de moins de 340 kg le colorant PIGMENTS PU est livré et facturé séparément.
TECNOTOP S-3000. Colorations spéciales: pour les commandes de plus de 450 kg, elles peuvent être expédiées en produit pigmenté, sans coût supplémentaire. Pour les commandes de moins de
450 kg le colorant PIGMENTS PU est livré et facturé séparément.
Notes:
Prix de vente hors taxes
Ce tarif annule et remplace le précédent
Les prix et produits de ce tarif peuvent être modifiés sans notification
Les prix et les formats des produits peuvent changer et être appliquées sans préavis. Les données techniques et les paramètres spécifiques de chaque produit peuvent être approximatifs. Toujours vérifiez la fiche technique ou consultez notre département techique.
Les délais de livraison sont définis au coup par coup, selon le modèle, l’emplacement et le type d’expédition